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EVALUATION


  • Commissions de la Haute Autorité de Santé : le Collège procède à une réorganisation

  • [2010-07-26] - Le Collège de la Haute Autorité de Santé (HAS) informe de sa décision de procéder à la réorganisation de deux de ses commissions : la Commission d’évaluation des actes professionnels (CEAP) et la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS).

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Résultats des travaux du réseau EUNetPaS, (European Union Network for Patient Safety)

  • [2010-07-01] - Le colloque intitulé « les progrès de la sécurité des soins en Europe » organisé ce 1er juillet à Bruxelles a permis de présenter les résultats des travaux du réseau EUNetPaS (European Union Network for patient Safety) lancé en février 2008. Plusieurs grands thèmes ont été abordés : les résultats et l’impact sur le développement de plateformes nationales de sécurité du patient, les perspectives offertes par ces travaux au niveau communautaire et leur prise en compte au niveau international. Une action conjointe impliquant les Etats Membres et la Commission Européenne permettra dès 2011 de poursuivre la dynamique enclenchée par le réseau EUNetPaS.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Indicateurs de qualité et de sécurité de soins : une plus grande transparence et une exigence accrue

  • [2010-06-22] - Le ministère chargé de la santé s’engage depuis plusieurs années pour la qualité et la sécurité des soins. Dans ce cadre, il a mis en œuvre, en lien avec la Haute Autorité de Santé (HAS), un dispositif de généralisation d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans tous les établissements de santé.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • L’EFS et la HAS renforcent leur coopération pour améliorer la sécurité de la médecine transfusionnelle

  • [2010-05-26] - L’Etablissement Français du Sang (EFS) et la Haute Autorité de Santé (HAS) renforcent leur coopération par un accord-cadre signé ce jour par le Président de l’EFS, le Professeur Gérard Tobelem, et le Président de la HAS, le Professeur Laurent Degos.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Associations de patients et d’usagers : comment saisir la Haute Autorité de Santé ?

  • [2010-05-25] - Les associations de patients et d’usagers agréées au niveau national peuvent saisir la Haute Autorité de Santé sur des sujets liés aux enjeux de santé qui les concernent. Pour être prises en compte dans le programme de travail 2011-2012, leurs demandes doivent parvenir à la HAS avant le 30 juin prochain.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • En 2009, 10 nouveaux médicaments* ont représenté un progrès thérapeutique important

  • [2010-04-01] - En 2009, la Commission de la Transparence (CT) a rendu 704 avis dont 109 concernent de nouveaux médicaments*. Parmi eux, 91% ont obtenu un niveau de service médical rendu suffisant pour être admis au remboursement. Dix d’entre eux ont été jugés comme apportant un progrès thérapeutique majeur ou important.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Autisme et troubles envahissants du développement : la HAS publie un état des connaissances partagées

  • [2010-03-24] - La Haute Autorité de Santé (HAS) a travaillé à l’élaboration et l’actualisation d’un corpus de connaissances partagées sur l’autisme et les autres troubles envahissants du développement (TED) en réponse à une demande de la Direction Générale de la Santé (DGS) dans le cadre du plan Autisme 2008-2010¹. La HAS publie aujourd’hui un rapport faisant état des connaissances² qui répond à la mesure 1 de ce plan. L’objectif de ce rapport est de fournir aux professionnels et aux patients et leurs familles un état des lieux des connaissances actuelles. Ce rapport constitue un point de départ de la mise en œuvre d’autres mesures du plan Autisme.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Evaluation de la spécialité MULTAQ®

  • [2010-03-22] - Mise au point de la Haute Autorité de Santé.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Simulation en santé et développement professionnel continu : une mission confiée au Pr. Jean-Claude GRANRY et au Dr Marie-Christine MOLL du CHU d’Angers

  • [2010-03-12] - La Haute Autorité de Santé a confié au Pr. Jean-Claude Granry et au Dr Marie-Christine Moll une mission sur la simulation en santé : réaliser un état des lieux des initiatives et des expériences en cours au niveau national et international puis formuler des recommandations favorisant le déploiement de la simulation en santé en France dans le champ du développement professionnel continu (DPC)* .

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Décision du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques professionnelles : précision de la Haute Autorité de Santé

  • [2008-01-09] - La Haute Autorité de Santé précise que la décision du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en œuvre de l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP), publiée au Journal Officiel le 3 janvier 2008, résulte d’un travail mené entre janvier et septembre 2007 avec l’ensemble des partenaires réunis au sein du groupe Contact (URML, CME, CNFMC, CNOM, Conférence Nationale des Doyens, les fédérations des organismes agréés pour l’EPP et des médecins habilités). Cette décision fait mention des conseils régionaux de formation médicale continue (CRFMC).

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Nouvelle Décision de la Haute Autorité de santé relative à l’EPP

  • [2007-10-25] - Le groupe Contact EPP (Evaluation des Pratiques Professionnelles), réuni le 24 octobre 2007 à la Haute Autorité de santé et auquel ont participé les représentants des CNFMC*, des URML*, des CME*, des établissements de santé publics et privés ainsi que les représentants d’organismes agréés EPP, de la fédération des médecins habilités et des facultés de médecine, a permis d’enregistrer un accord général sur :

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • La HAS publie une étude sur la participation financière des patients dans cinq pays d’Europe

  • [2007-10-09] - En mai 2006, la HAS a souhaité accompagner la publication de ses premières recommandations sur les affections de longue durée (ALD) d’une réflexion générale soulignant les difficultés à mobiliser un même dispositif pour atteindre deux objectifs distincts : la qualité de la prise en charge médicale des malades chroniques et la neutralisation des restes à charge élevés liés aux soins les plus coûteux pour tous ceux qui en ont besoin. Afin d’éclairer ce débat, la HAS publie aujourd’hui une étude sur les mécanismes de participation financière des patients dans cinq pays d’Europe. Au-delà des différences, deux points fondamentaux apparaissent : le recours aux dépenses privées des ménages se rencontre dans ces cinq pays mais des dispositifs généraux permettent de limiter le montant de ces dépenses privées, soit en fonction du revenu, soit en fonction d’un plafond annuel.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • La Haute Autorité de Santé a réévalué les médicaments de la maladie d’Alzheimer

  • [2007-10-03] - La Commission de la transparence de la Haute Autorité de Santé a réévalué les médicaments indiqués dans le traitement de la maladie d’Alzheimer. La commission a confirmé que ces médicaments n’agissent que sur les symptômes. Leur efficacité est modeste et n’a été démontrée qu’à court terme. Le service médical rendu (SMR) important, qui leur avait été attribué antérieurement, a toutefois été confirmé compte tenu de la gravité de la maladie (enjeu majeur de santé publique) et de leur place dans la stratégie de prise en charge des patients. En revanche, après des années d’utilisation, la réévaluation du progrès thérapeutique apporté par ces médicaments (amélioration du service médical rendu - ASMR) n’a pas permis de confirmer le niveau initial. Il est désormais considéré comme mineur. La prise en charge globale de la maladie fera l’objet d’une recommandation de bonne pratique, actuellement en cours d’élaboration et qui sera rendue publique au début de l’année 2008.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Evaluation des médicaments - Les comptes rendus des réunions de la Commission de la transparence en ligne sur www.has-sante.fr

  • [2007-10-03] - La Commission de la transparence est une commission spécialisée de la HAS dont la mission est d’évaluer les médicaments et de donner un avis en vue de leur éventuel remboursement. Conformément à une disposition législative récente, les ordres du jour et les comptes rendus des réunions de la commission sont mis en ligne sur www.has-sante.fr à partir d’aujourd’hui.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Lancement de la deuxième enquête nationale auprès des personnes diabétiques en France

  • [2007-10-01] - L’Institut de veille sanitaire, la Caisse nationale d’Assurance Maladie, le Régime Social des Indépendants, la Haute Autorité de santé et l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé lancent la deuxième enquête nationale sur le diabète. Baptisée « Entred » (échantillon national témoin représentatif des personnes diabétiques), elle devrait permettre de vérifier les progrès accomplis entre 2001 et 2007 en ce qui concerne l’état de santé des personnes diabétiques et la qualité de leur prise en charge médicale, ainsi que d’estimer l’augmentation du coût de cette prise en charge.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Évaluation et état des lieux de la tomographie par émission de positons couplée à la tomodensitométrie (TEP-TDM)

  • [2005-10-07] - La Haute Autorité de santé propose une évaluation et un état des lieux de la TEP-TDM en France sur le plan technique, réglementaire, médical, économique et organisationnel afin de définir des critères de choix de l'équipement et ses conséquences organisationnelles éventuelles. Cette étude a été réalisée à la demande de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS).

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Cancer du sein : évaluation de l’opportunité d’un dépistage systématique par mammographie chez les femmes âgées de 40 à 49 ans.

  • [2004-06-11] - L'Anaes a actualisé, à la demande de la Direction générale de la santé, son rapport d'évaluation technologique datant de 1999 sur le dépistage du cancer du sein, en y incluant des aspects économiques. Cette évaluation montre qu'en 2004, les données de la littérature clinique et économique n'apportent pas un niveau de preuves suffisant pour permettre d'envisager l'extension du programme français de dépistage de cancer du sein aux femmes âgées de 40 à 49 ans sans risque héréditaire, ni antécédent de cancer du sein.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • L’Anaes évalue la radiothérapie conformationnelle avec modulation d’intensité

  • [2003-10-14] - A la demande de la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins, l'Anaes publie une étude sur la technique, la sécurité d'utilisation et les aspects économiques de la radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • L’Anaes évalue la radiothérapie conformationnelle 3D

  • [2003-10-10] - A la demande de la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins, l'Anaes publie une étude sur l'efficacité, la sécurité d'utilisation et les aspects économiques de la radiothérapie conformationnelle 3D.

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

  • Évaluation de la stimulation cérébrale profonde dans la maladie de Parkinson idiopathique : Rapport d’étape

  • [2002-09-17] - L'Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé (ANAES) publie, dans le cadre de son activité d'évaluation des technologies, une étude évaluant l'efficacité, la sécurité d'utilisation et la procédure opératoire de la stimulation cérébrale profonde dans la maladie de Parkinson :

    Source: HAS - Haute Autorité de la Santé

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