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Saturnisme


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Réglementaire (1 résultats) +

Droit et Santé (2 résultats) +

  • SATURNISME, CIVI ET SECURITE SANITAIRE
    Trois décisions successives de la CIVI de Bethune, respectivement en date du 9 février 2006 (n°146/05), du 6 juillet 2006 (n°60/06- 2 décisions) méritent de retenir l’attention pour deux raisons distinctes. La première concerne la publicité des débats (I), la seconde concerne le rôle de la CIVI en matière de sécurité sanitaire(II).


  • SATURNISME : UNE JUSTE ET LEGITIME INDEMNISATION
    Le 28 octobre 2004, la Cour d’Appel de Paris a rendu une série d’arrêts concernant 12 familles atteintes de saturnisme. Les arrêts de la Cour sont intervenus sur appel par le Fonds de Garantie de décisions de la CIVI de Paris du 25 juillet 2002. Il s’agit une fois de plus d’une affaire touchant à la sécurité sanitaire dont les médias se sont à juste titre largement fait l’écho. La résonance sociale est évidente dès lors qu’ont été atteints de saturnisme des enfants maintenus dans des logements non conformes aux normes sanitaires. Les arrêts, tous identiques, si ce n’est la qualité des victimes, sont intéressants à plusieurs égards.


Fil actus Santé (2 résultats) +

  • Saturnisme : plus de cas observés en trois ans
    Selon les chiffres présentés dans le dernier Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire, quelque 1.265 nouveaux cas incidents de saturnisme ont été enregistrés chez les enfants de moins de 18 ans sur la période 2005-2007.


  • Plus de 4 400 cas de saturnisme infantile en France
    L'Institut de veille sanitaire (InVS) a publié le 2- mai dernier dans le BEH Web les premiers résultats de l'enquête nationale de prévalence du saturnisme infantile en France.


Dico Santé (1 résultats) +

Dico Pharma (1 résultats) +